La Mairie

Horaires :
Lundi : 13h30 à 18h30
Mercredi : 8h00 à 12h30
Samedi (maire ou adjoints)
9h00 à 11h00

Tél. : 04 74 51 10 89
Courrier : 12 route de Mézériat 01340 Saint Didier d’Aussiat


Publié le 12/03/2018

Séance du 20 février 2018


L’an deux mil dix-huit le vingt février à vingt heures trente, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Catherine PICARD, Maire.

Date de la convocation : 16/01/2018
Membres présents : BERNIGAUD Henri, DAMIANS Michel, DEMANGE Guillaume, DUBOST Sylviane, FERRAND Stéphanie, GUILLOT Rémy, JACQUILLET Sébastien, PERRET Christian, PERROT Dominique, PICARD Catherine, POMATHIOS Sylvie, QUENET Ivan
Membres excusés : FAVRE Martine
Nombre de membres : exercice : 13  -   Présents : 12  -   Votants : 12
Secrétaire de séance : POMATHIOS Sylvie

Le comité communal consultatif des sapeurs-pompiers-volontaires (CCCSPV) s’est réuni avant le conseil pour accueillir une nouvelle recrue. Mylène Bouilloux va compléter l’équipe des 17 sapeurs-pompiers de la commune. Elle devra suivre la formation obligatoire.

Adoption du compte rendu et du procès-verbal du conseil municipal du 23/01/2017  à l’unanimité.

Commission Voirie / Bâtiment du 13/02/2018 : le conseil valide la tenue des travaux suivants :
Toiture de l’école élémentaire et Antenne TV – toit école élémentaire : travaux pendant été 2018
Démolition de la rampe du silo et reprise de l’enrobé : travaux pendant été 2018
Climatisation des 2 modulaires : travaux pendant les vacances d’avril 2018

Chauffe-eau salle polyvalente :
Suite à une fuite, le chauffe-eau gaz installé depuis une trentaine d’années, est à changer.

Branchement illuminations
Le comité des fêtes a demandé de faire installer de nouvelles prises aux poteaux d’éclairage public pour pouvoir améliorer et renforcer les illuminations en hauteur.
Le conseil valide cet équipement pour soutenir le comité des fêtes qui va investir dans de nouvelles illuminations. De plus, les branchements seront plus sûrs.

Mur de soutènement du terrain de boules
Suite à la demande de l’association de boules, la commune prendrait à sa charge les matériaux et l’association la main d’œuvre. Le président des Boules a prévu de faire les travaux en septembre 2018 après la saison de boules.

Schéma directeur d’assainissement
Pour répondre au problème des eaux claires parasites et se conformer à la législation (avoir un diagnostic des réseaux tous les 10 ans), la commission est favorable pour engager la démarche.
Une demande de devis pour une assistance à maitrise d’ouvrage sera faite rapidement. Celle-ci se verra alors chargée de lancer une consultation pour travailler avec un maitre d’œuvre chargé d’élaborer le schéma.

Délibération 2018-02-20 04  : Modernisation des coffrets de commandes d’éclairage public - Avant Projet Sommaire du SIEA
La commune compte 7 coffrets de commande d’éclairage public.
Dans son compte rendu annuel d’exploitation, le Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA) a relevé 2 coffrets non-conformes. Il a également préconisé de moderniser ces coffrets en remplaçant le système de déclenchement et d’extinction par une horloge astronomique afin de limiter les consommations. Cela pourrait également permettre à la commune d’envisager une coupure nocturne de l’éclairage.

L’Avant Projet Sommaire proposé par le SIEA est le suivant :
Montant des travaux inscrits au programme TTC : 5 700,00 €
Participation du syndicat : - 0,00 €
Fonds de compensation de TVA : - 935,03 €
Dépense prévisionnelle nette restant à la charge de la commune : 4 764,97 €

Sur la base de la dépense réellement engagée par le SIEA pour le compte de la commune, une régularisation pourra intervenir à la clôture du programme soit par un appel de fonds complémentaire, soit par un versement du trop-perçu.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité ;
ADOPTE l’Avant Projet Sommaire proposé par le SIEA pour la modernisation des coffrets de commandes d’éclairage public.
DIT que les crédits seront prévus au budget 2018.

Décisions prise dans le cadre des délégations : C. Picard donne lecture des demandes d’autorisation d’urbanisme et de voirie qui ont été accordées au cours du dernier mois.

Délibération 2018-02-20 05 : Subventions communales 2018 aux associations
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré et à la majorité des voix :
FIXE, ainsi qu’il suit, le montant des subventions à allouer en 2018 :
Comité de Fleurissement : 500 €     
Cantine scolaire : 480 €      
Société de Chasse de St Didier d’Aussiat : 500 €    
DIT que les crédits seront prévus au budget 2018, compte 6574 (65), pour un montant de
1 480  €.

Concernant la bibliothèque, un changement de fonctionnement, en lien avec le Département, va se faire cette année. De nouvelles règles sont à respecter pour avoir le niveau 3 : ouvrir au minimum 4h00 par semaine, avoir des bénévoles qualifiés, une surface de locaux de 25 m² la commune doit verser à l’association 0,50 € / habitant ;.

Cérémonie citoyenneté : La remise des cartes électorales aux jeunes de 18 ans aura lieu le samedi 17 mars.

Avenir Saindidois : concert à la salle polyvalente le 3 mars à 20h30

Compte rendu des groupes de travail communaux :
Cimetière : plusieurs travaux seront faits par l’agent technique : murettes pour retenir la terre à plusieurs endroits, enduits, nettoyage complet du coin poubelle, création d’un bac à gravier, fabrication d’une brouette. Les 2 portails seront sablés et peints par une entreprise.
La haie de buis de l’espace cinéraire, atteinte par la pyrale du buis, sera entièrement coupée à 10 cm du sol.
Sur les 9 Caves-urnes  existantes, seules 2 sont disponibles. 3 créations de caves-urnes seront inscrites au budget 2018 et 6 emplacements de caves-urnes supplémentaires seront prévues sur le plan et numérisé.

Projet de vie, chemin piéton, zone de loisir : Thème : « rencontre des associations » :
La commune compte 18 associations. La réflexion porte sur l’organisation d’une rencontre afin de mieux les connaître et d’échanger sur leurs besoins.

Prochain conseil municipal : le mardi 27 mars 2018 à 20 h 30.