12 route de Mézériat (01340)
04 74 51 10 89
Nous contacter
Horaires de la mairie
Séance du 19 janvier 2023
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil.
Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil.
Délibération 2023-01-19 01 : Dissolution par anticipation de la SAEM les Rives
(adoptée à l’unanimité)
Délibération 2023-01-19 02 : Extension des compétences facultatives de la CA3B : réseaux publics de chaleur
(adoptée à l’unanimité)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 19/01/2023 : ici
