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Nos horaires d'ouverture au public

lundi : de 13h30 à 18h30
mercredi : de 8h00 à 12h30
samedi (maire ou adjoints) : de 9h00 à 11h00

En dehors de ces permanences, le secrétariat reste joignable par mail ou par téléphone

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Environnement


Arrêté préfectoral du 21/07/2020 portant restrictions temporaires de certains usages de l'eau sur le département : ici

Arrêté préfectoral du 16/07/2019 portant autorisation environnemental relatif à l'exploitation d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent par la Sarl Champs Heliconia à Confrançon : ici

Arrêté interministériel du 18/07/2019 reconnaissant l'état de catastrophe naturelle pour les dommages causés par les mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : ici

Arrêté préfectoral du 25/06/2019 relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladie dans l'Ain : ici

Arrêté préfectoral du /06/2019 relatif à la lutte contre l'ambroisie : ici

Arrêté fixant des mesures de protection des personnes vulnérables lors de l'application de produits phytopharmaceutiques : ici
Annexe 1 : ici
Annexe 2 : ici

Arrêté réglementant l'emploi du feu et l'écobuage pour les activités agricoles ou forestières et dans le cadre de la prévention des incendies de forêts : ici

Arrêté réglementant le brûlage, à l'air libre ou en incinérateur individuel, en vue de préserver la qualité de l'air dans le Département de l'Ain : ici

Plaquette Interdiction du brûlage 2018 : ici