La Mairie

Horaires :
Lundi : 13h30 à 18h30
Mercredi : 8h00 à 12h30
Samedi (maire ou adjoints)
9h00 à 11h00

Tél. : 04 74 51 10 89
Courrier : 12 route de Mézériat 01340 Saint Didier d’Aussiat


Publié le 27/02/2015

Séance du 16 février 2015

L’an deux mil quinze le seize février à vingt heures trente, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Catherine PICARD, Maire.

Date de la convocation : 11/02/2015
Membres présents : BERNIGAUD Henri, DAMIANS Michel, DEMANGE Guillaume, DUBOST Sylviane, GUILLOT Rémy, JACQUILLET Sébastien, PELUS Yohann, PERDRIX Elisabeth, PERRET Christian, PERROT Dominique, PICARD Catherine, POMATHIOS Sylvie, QUENET Ivan
Membres excusés : FAVRE Martine, FERRAND Stéphanie
Nombre de membres : exercice : 15  -   Présents : 13   -   Votants : 13
Secrétaire de séance : Yohann PELUS

Le compte rendu de la séance du 19 janvier 2015 est adopté à l’unanimité.

2015-02-16 05 : Subventions 2015
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité :

FIXE, ainsi qu’il suit, le montant des subventions à allouer en 2015 :
Amicale des Pompiers……    .720 €
Comité de Fleurissement…....500 €
Bibliothèque……………………275 €
Cantine scolaire…....…...         480 €
Football Club ……...…...……1 000 €
CCAS…………………………1 400 €
DIT que les crédits seront prévus au budget 2015, compte 6574 (65), pour un montant de 2 975 € et au compte 657362 (65) – subvention CCAS pour 1 400 €.

Après discussion, la demande de la société de Chasse de la commune est refusée. Les élus sont favorables à un réexamen de cette demande l’année prochaine.

Fait et délibéré à St Didier-d’Aussiat, le 16 février 2015

QUESTIONS DIVERSES

Budget 2015 :
Mme le Maire indique que la baisse de la dotation globale de fonctionnement (dotation de l’Etat) devrait être de 10 750 € en 2015, pour atteindre – 26 000 € en 2017.
Dans ce contexte, les élus dressent la liste des investissements qui pourraient être inscrits au budget 2015. Parmi ceux-ci : mise en accessibilité de certains bâtiments publics, mare de Laye, jardin du souvenir au cimetière, équipement de l’agent technique, petit matériel.

Agenda d’accessibilité programmé (Ad’Ap) : Pour les établissements recevant du public (ERP) non conformes, un Ad’Ap doit être transmis à la Préfecture avant le 27 septembre 2015. Ce document est une programmation financière de l’ensemble des travaux sur les bâtiments, pour leur mise en accessibilité sur une période de 3 ans. Pour cela, la commune a sollicité l’aide de l’agence départementale d’ingénierie qui va reprendre le diagnostic existant sur la commune et lister les travaux à réaliser.

Arrachage des arbres de la rue principale : les 7 arbres de la rue principale du village qui déformaient la chaussée et créaient un danger pour les piétons ont été coupés. Les services techniques de la Communauté de Communes seront sollicités pour enlever les souches et refaire l’enrobé.

RD 92 : les travaux sont en cours. Le problème de l’absence de visibilité la nuit est soulevé. Une demande sera faite à la Communauté de Communes pour mettre des réfléchissants sur les trottoirs.

Détecteurs de fumée : la commune s’est mise en règle avec la réglementation. Des détecteurs de fumée ont été installés dans les 5 logements communaux.

Salle des sports : des films occultants ont été posés sur les vitres à l’entrée de la salle. Les 2 vitres au-dessus des WC en seront également équipées.

Faucardage des roseaux : les élus sont allés voir le faucardage réalisé à Bâgé-la-Ville avec une motofaucheuse. Le matériel est efficace mais nécessite d’être 2 pour retirer les roseaux et éviter le bourrage de la machine. Une location de ce type de matériel, si cela existe, pourra être envisagée l’année prochaine.

Ecole : Mme le Maire présente 2 projets soumis par M. Panié, enseignant. Une mini-éolienne construite avec les élèves à partir de matériaux recyclés va être installée derrière le garage à vélos.
M. Panié souhaite organiser une soirée cambodgienne le 28 mars. Le bénéfice sera reversé à une association de ce pays. Après discussion, le sou des écoles ne souhaitant pas s’associer à cette manifestation, la location de la salle ne pourra être gratuite.

CPINI : le CPINI de St Didier a été repéré par le SDIS pour avoir fait beaucoup d’efforts en matière de formation et d’équipements, en très peu de temps. Un article dans la revue du SDIS lui sera consacré.

Cérémonie du 8 mai : après discussion, la cérémonie du 8 mai est maintenue malgré l’absence des sapeurs-pompiers qui seront en voyage avec leur amicale.

Compte rendu de la commission communautaire sport : l’ensemble des clubs de foot représente environ 1 000 licenciés. Le problème récurrent est le manque de terrain pour les entraînements qu’il faut également préserver pour les compétitions. Le souhait des clubs de foot serait la création d’un stade synthétique utilisable par tous.

Elections départementales : la composition des bureaux de vote est faite pour les 2 tours : les 22 et 29 mars 2015.


Prochain conseil municipal : le lundi 23 mars 2015 à 20 h 30. 

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