Intégralité des documents en vigueur : ici
Cependant, suite à une erreur matérielle dans la rédaction du règlement de la zone A, il a été nécessaire de corriger et de faire évoluer ce document par le biais d'une modification simplifiée n° 1 du PLU.
Cette modification a été approuvée, après mise à disposition du dossier en mairie du 31/01 au 02/03/2022, par délibération du 14 octobre 2021.
Délibération n° 2022-03-10 08 du 10/03/2022 approuvant la modification du PLU : ici
Dossier de modification simplifiée du PLU approuvé :
Additif au rapport de présentation : ici
Règlement - extrait zones A et N : ici
Plan de zonage d'ensemble - partie Ouest : ici
Plan de zonage d'ensemble - partie Est : ici